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Marques déposées par Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix
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Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien
Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Communauté de communes

Numéro de dépôt :
3824493
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien de Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix

Présentation de la marque Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien

Déposée le 18 avril 2011 par Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Communauté de communes domicilié(e) Hôtel de ville - 87500 - SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats CHARLES domicilié(e) 29 rue TRONCHET - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Saint-Yrieix, jeune bovin de tradition, un limousin rosé à point en pays arédien est expirée depuis le 18 avril 2021.

Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix a également déposé les autres marques suivantes : VILLA SPORT bien plus qu'une piscine , LE SAINT-YRIEIX JEUNE BOVIN DE TRADITION UN LIMOUSIN ROSE A POINT EN PAYS AREDIEN


Communauté de Communes du Pays de Saint-Yrieix, Communauté de communes - Hôtel de ville - 87500 - SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE - France


Cabinet d'Avocats CHARLES - 29 rue TRONCHET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 11 octobre 2012 - Concession de licence n°586353 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Inscription le 15 février 2016 - Concession de licence n°662865 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande de jeune bovin de race limousine ; extraits de bovins de race limousine ; conserve de viande de jeune bovin de ace limousine ; plats cuisinés à base de viande de jeune bovin de race limousine y compris patés, terrines, préparation de charcuterie (frais, surgelés, sous emballage, en conserve) ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires.